Conditions Générales d'Utilisation — CANONIA

Dernière mise à jour : 18 mai 2026 · Version : 1.1

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme CANONIA (ci-après « la Plateforme » ou « le Service »), accessible à l'adresse https://canonia.online et ses sous-domaines.

CANONIA est une marque et un service exploités par :

GOLDENSEAL OÜ — Société de droit estonien Registre du commerce estonien : [n° à compléter] Siège social : [adresse Tallinn, Estonie à compléter] Email de contact : contact@canonia.online Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@canonia.online Représentant RGPD au sein de l'UE : [à désigner si requis]

La marque CANONIA, son site, ses bases de données et l'ensemble de ses éléments de propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de GOLDENSEAL OÜ.

L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU. Tout utilisateur qui ne souhaite pas accepter ces CGU doit s'abstenir d'utiliser le Service.

Article 1 — Définitions

« Plateforme » / « Service » : l'ensemble des fonctionnalités, contenus, interfaces et services proposés sous la marque CANONIA.
« Éditeur » : GOLDENSEAL OÜ, société éditrice du Service.
« Utilisateur » : toute personne physique majeure accédant à la Plateforme, qu'elle soit visiteur, utilisateur inscrit ou abonné payant.
« Diagnostic » : interrogation en temps réel d'assistants conversationnels d'intelligence artificielle tiers à propos d'une personne nommée.
« Profil canonique » : synthèse biographique structurée créée par l'Utilisateur sur la Plateforme à propos de lui-même.
« Tiers IA » : éditeurs de modèles d'intelligence artificielle interrogés via leurs API publiques (OpenAI, Anthropic, Google, Perplexity, et tout autre intégré ultérieurement).
« Contenu Utilisateur » : toute information, donnée, texte, image ou document soumis par l'Utilisateur à la Plateforme.

Article 2 — Objet du Service

CANONIA est un service permettant à toute personne physique majeure :

de consulter en temps réel les informations que des assistants IA tiers génèrent à son sujet (Phase Diagnostic) ;
de créer et publier un Profil canonique structuré la concernant, destiné à être référencé par les moteurs de recherche et lisible par les systèmes d'IA (Phase Profil) ;
de suivre l'évolution des informations générées par les IA à son sujet (Phase Monitoring).

CANONIA n'est ni un moteur de recherche, ni un réseau social, ni un service de e-réputation au sens du « droit à l'oubli ». L'Éditeur ne modifie pas les réponses des Tiers IA et n'a aucun pouvoir d'action sur les données indexées par les moteurs de recherche tiers.

Article 3 — Accès au Service — Éligibilité

3.1 Capacité juridique

Le Service est exclusivement réservé aux personnes physiques majeures (18 ans révolus) disposant de la pleine capacité juridique pour contracter.

3.2 Identité réelle

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Service uniquement à propos de lui-même ou de toute personne ayant expressément mandaté l'Utilisateur par écrit pour ce faire (cas d'un assistant, agent ou tuteur légal).

L'utilisation du Service pour rechercher, profiler ou créer du contenu concernant un tiers sans son consentement écrit constitue une violation grave des présentes CGU et engage la responsabilité exclusive de l'Utilisateur.

3.3 Comptes interdits

Sont strictement interdits :

les comptes créés sous une identité fictive ou usurpée ;
les comptes créés par des personnes mineures ;
les comptes créés au nom d'une personne décédée sans mandat successoral écrit ;
les comptes créés par des automates, bots ou scripts ;
la création de plusieurs comptes par une même personne dans une intention de contournement.

Article 4 — Inscription et sécurité du compte

4.1 Création de compte

La création d'un compte requiert la fourniture d'une adresse email valide et la création d'un mot de passe robuste (minimum 12 caractères, incluant majuscules, minuscules, chiffres et caractères spéciaux).

4.2 Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute action effectuée depuis son compte est réputée effectuée par lui. En cas de soupçon de compromission, l'Utilisateur s'engage à modifier immédiatement son mot de passe et à en informer l'Éditeur.

4.3 Authentification renforcée

Pour les abonnements payants, l'activation de l'authentification à deux facteurs (2FA) est fortement recommandée et pourra être rendue obligatoire pour les fonctionnalités sensibles (publication du Profil canonique, modification de Contenu Utilisateur certifié).

Article 5 — Service Diagnostic

5.1 Nature du Diagnostic

Le Diagnostic consiste à interroger en parallèle plusieurs Tiers IA via leurs API publiques avec une requête textuelle contenant le nom recherché par l'Utilisateur et un éventuel contexte (ville, profession).

5.2 Absence de garantie sur le contenu généré

Les réponses retournées par les Tiers IA sont générées par leurs propres modèles, sur lesquels l'Éditeur n'a aucun contrôle éditorial. Ces réponses peuvent contenir :

des informations inexactes, partielles, obsolètes ou inventées (hallucinations) ;
des confusions d'identité entre homonymes ;
des biais ou des informations diffamatoires générées par les modèles.

Le Diagnostic est précisément conçu pour mettre en évidence ces défauts. L'Utilisateur ne peut en aucun cas tenir l'Éditeur responsable du contenu généré par les Tiers IA.

5.3 Conservation des résultats

Les résultats du Diagnostic sont conservés pendant 30 jours à des fins techniques (rate-limiting, statistiques agrégées et anonymisées) puis automatiquement effacés, sauf si l'Utilisateur s'inscrit ensuite à la liste d'attente ou crée un compte (auquel cas les données sont liées à son compte).

5.4 Limitations d'usage

Pour prévenir les abus, le nombre de Diagnostics gratuits est plafonné par adresse IP et par compte. Les seuils précis sont mentionnés dans l'interface du Service et peuvent évoluer.

Article 6 — Service Profil canonique

6.1 Création du Profil

L'Utilisateur peut créer un Profil canonique le concernant, comportant des éléments biographiques et professionnels qu'il rédige lui-même ou qui lui sont suggérés par l'IA sur la base des données qu'il fournit.

6.2 Obligation de véracité

L'Utilisateur s'engage formellement, sous sa responsabilité exclusive, à ce que toutes les informations qu'il publie sur son Profil canonique soient véridiques, exactes, à jour et non trompeuses.

Sont strictement interdits :

les diplômes, titres ou certifications non obtenus ;
les expériences professionnelles fictives ou exagérées de manière trompeuse ;
les fausses affiliations à des organisations, entreprises ou institutions ;
les fausses distinctions, prix ou récompenses ;
toute information visant à dissimuler frauduleusement un passé (condamnation pénale, interdiction professionnelle, faillite frauduleuse) lorsqu'une obligation légale de divulgation existe.

6.3 Niveaux de vérification

CANONIA propose trois niveaux de vérification clairement affichés sur le Profil :

Auto-déclaré (par défaut) : information fournie par l'Utilisateur sans vérification par l'Éditeur ;
Vérification technique : information confirmée par un canal technique (OAuth LinkedIn, domaine email professionnel, etc.) ;
Vérification tierce : information confirmée par un tiers de confiance (établissement émetteur du diplôme, employeur via API ou attestation signée).

Le niveau « Auto-déclaré » ne constitue en aucun cas une certification de véracité par l'Éditeur.

6.4 Publication et indexation

Le Profil canonique, une fois publié, est accessible publiquement à l'adresse canonia.online/p/[identifiant]. Il est conçu pour être :

indexé par les moteurs de recherche ;
lisible par les modèles d'IA via des formats standards (schema.org, llms.txt, MCP) ;
partagé librement par l'Utilisateur.

L'Utilisateur reconnaît expressément que la publication entraîne une diffusion potentiellement mondiale et durable de son Profil, et qu'il en accepte les conséquences.

6.5 Droit de retrait

L'Utilisateur peut à tout moment dépublier ou supprimer son Profil. L'Éditeur s'engage à le retirer de ses serveurs sous 72 heures. Toutefois, l'Éditeur ne peut garantir le retrait des copies, caches, indexations ou apprentissages déjà effectués par des tiers (moteurs de recherche, IA, archiveurs).

Article 7 — Contenu interdit

L'Utilisateur s'interdit formellement de publier, transmettre ou faire générer via la Plateforme tout contenu :

Illicite : portant atteinte à la loi française, européenne, estonienne ou de toute juridiction applicable ;
Diffamatoire, injurieux, haineux, raciste, discriminatoire ;
Faisant l'apologie de crimes (terrorisme, crimes contre l'humanité, etc.) ;
Pédopornographique ou portant atteinte à des mineurs ;
Portant atteinte à la vie privée d'un tiers sans son consentement ;
Portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui ;
Trompeur quant à l'identité, aux qualifications ou aux affiliations ;
Visant à manipuler les systèmes d'IA par injection de prompts, instructions cachées, ou autres techniques adverses ;
Visant à dissimuler une condamnation pénale lorsqu'une obligation légale de transparence existe (mandats publics, professions réglementées, fonctions de direction de sociétés cotées, etc.) ;
Visant à usurper l'identité d'une personne réelle ou morale.

Tout manquement entraîne la suspension immédiate du compte sans préavis et, le cas échéant, le signalement aux autorités compétentes.

Article 8 — Propriété intellectuelle

8.1 Plateforme

Le code source, la marque CANONIA, le logo, les éléments graphiques, l'interface et l'architecture de la Plateforme sont la propriété exclusive de GOLDENSEAL OÜ et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, extraction substantielle ou réutilisation, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de GOLDENSEAL OÜ.

8.2 Contenu Utilisateur

L'Utilisateur conserve la pleine propriété intellectuelle du Contenu Utilisateur qu'il publie sur la Plateforme.

Toutefois, en publiant ce Contenu, l'Utilisateur concède à GOLDENSEAL OÜ une licence non exclusive, mondiale, gratuite et limitée à la durée de publication pour :

héberger, reproduire, afficher et diffuser ce Contenu sur la Plateforme ;
le rendre accessible aux moteurs de recherche et systèmes d'IA conformément à la finalité du Service ;
l'utiliser à des fins techniques (sauvegarde, mise en cache) ;
en faire un usage statistique anonymisé.

Cette licence prend fin automatiquement à la suppression du Contenu par l'Utilisateur.

8.3 Réponses des Tiers IA

Les réponses générées par les Tiers IA et restituées dans le cadre du Diagnostic appartiennent aux conditions d'utilisation des éditeurs respectifs (OpenAI, Anthropic, Google, Perplexity, etc.). L'Utilisateur ne peut en faire un usage commercial sans autorisation des éditeurs concernés.

Article 9 — Tarification et paiement

9.1 Service gratuit

Le Diagnostic est proposé gratuitement, dans la limite des quotas affichés. L'inscription à la liste d'attente est également gratuite.

9.2 Services payants

Le Profil canonique, le Monitoring et les fonctionnalités Premium sont proposés en formules payantes dont les tarifs sont affichés en clair sur la Plateforme avant tout engagement.

9.3 Modes de paiement

Les paiements sont traités par des prestataires tiers conformes PCI-DSS (Stripe, Paystack, Flutterwave). L'Éditeur ne stocke aucune donnée bancaire complète sur ses serveurs.

9.4 Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation (et législations équivalentes), l'Utilisateur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter du paiement initial, sauf s'il a expressément commencé à utiliser le Service (publication d'un Profil) avant l'expiration de ce délai, auquel cas il renonce expressément à ce droit.

9.5 Renouvellement et résiliation

Les abonnements se renouvellent automatiquement à l'échéance, sauf résiliation par l'Utilisateur au moins 24 heures avant la date de renouvellement via son tableau de bord.

9.6 Remboursement

Aucun remboursement n'est dû en cas de résiliation en cours de période. Les exceptions (dysfonctionnement majeur du Service) sont traitées au cas par cas.

Article 10 — Responsabilité

10.1 Limitation de responsabilité de l'Éditeur

GOLDENSEAL OÜ s'engage à fournir le Service avec diligence et selon les règles de l'art, étant entendu qu'il s'agit d'une obligation de moyens.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable :

des réponses des Tiers IA restituées dans le Diagnostic ;
de l'inexactitude du Contenu Utilisateur publié par l'Utilisateur lui-même ;
des interruptions de service dues à la maintenance, aux Tiers IA, aux hébergeurs ou à des causes de force majeure ;
des dommages indirects (perte d'opportunité, atteinte à la réputation alléguée, perte de chiffre d'affaires) ;
de l'usage frauduleux du Service par l'Utilisateur ou par un tiers ayant accédé à son compte.

En tout état de cause, la responsabilité totale de GOLDENSEAL OÜ envers un Utilisateur, toutes causes confondues, est plafonnée au montant total payé par l'Utilisateur au cours des 12 mois précédant le fait générateur, ou à 100 EUR si l'Utilisateur n'a effectué aucun paiement.

10.2 Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur est seul responsable :

de la véracité du Contenu Utilisateur ;
du respect des droits des tiers (vie privée, propriété intellectuelle, droit à l'image) ;
de tout dommage causé à l'Éditeur ou à des tiers résultant de son utilisation du Service.

L'Utilisateur s'engage à indemniser GOLDENSEAL OÜ de toute condamnation, sanction, frais d'avocat ou dommages résultant d'une violation de sa part des présentes CGU ou des droits de tiers.

Article 11 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité de CANONIA, accessible à l'adresse https://canonia.online/privacy, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de cette Politique avant d'accepter les CGU.

Article 12 — Cookies

L'usage des cookies est régi par la Politique de Cookies de CANONIA, accessible à l'adresse https://canonia.online/cookies, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

Article 13 — Signalement et modération

13.1 Signalement

Toute personne (Utilisateur ou tiers) peut signaler un contenu qu'elle estime non conforme aux présentes CGU en écrivant à abuse@canonia.online. Le signalement doit comporter :

l'identité du signaleur ;
l'URL ou l'identifiant du contenu visé ;
la motivation détaillée du signalement ;
le cas échéant, les pièces justificatives.

13.2 Traitement

L'Éditeur s'engage à examiner tout signalement dans un délai de 5 jours ouvrés. Selon le cas :

demande de clarification à l'Utilisateur concerné ;
suspension temporaire du contenu litigieux pendant l'instruction ;
suppression du contenu et/ou du compte ;
transmission aux autorités compétentes en cas d'infraction.

13.3 Procédure pour les personnes mentionnées

Toute personne dont l'identité serait mentionnée à tort dans le Profil canonique d'un tiers peut demander la suppression immédiate de cette mention en écrivant à dpo@canonia.online. L'Éditeur traitera cette demande sous 72 heures.

Article 14 — Suspension et résiliation

14.1 Par l'Éditeur

GOLDENSEAL OÜ se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte, sans préavis ni indemnité, en cas de :

violation des présentes CGU ;
contenu illicite, frauduleux ou trompeur ;
impayé ;
mise en danger de la sécurité de la Plateforme ou des autres Utilisateurs ;
demande d'une autorité administrative ou judiciaire compétente.

14.2 Par l'Utilisateur

L'Utilisateur peut à tout moment supprimer son compte depuis son tableau de bord ou en écrivant à privacy@canonia.online. La suppression entraîne :

l'effacement de ses données personnelles sous 30 jours (sauf obligations légales de conservation) ;
la dépublication immédiate de son Profil canonique ;
l'interruption de tout abonnement en cours sans remboursement prorata.

Article 15 — Modifications des CGU

GOLDENSEAL OÜ se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification substantielle sera notifiée à l'Utilisateur :

par email à l'adresse renseignée lors de l'inscription ;
par bandeau visible sur la Plateforme ;
au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions.

L'Utilisateur qui n'accepte pas les nouvelles CGU peut résilier son compte sans frais avant leur entrée en vigueur. À défaut, l'utilisation continue du Service vaut acceptation.

Article 16 — Droit applicable et juridiction

16.1 Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit estonien, sans préjudice des dispositions impératives de protection du consommateur applicables dans le pays de résidence de l'Utilisateur consommateur.

16.2 Règlement des litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable préalablement à toute action judiciaire, en écrivant à legal@canonia.online.

À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Tallinn (Estonie), sauf disposition impérative contraire pour les consommateurs.

16.3 Médiation européenne

Pour les consommateurs résidant dans l'Union européenne, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Article 17 — Dispositions diverses

17.1 Nullité partielle

Si une stipulation des présentes CGU était jugée nulle, illégale ou inapplicable, les autres stipulations resteraient pleinement en vigueur.

17.2 Non-renonciation

Le fait pour l'Éditeur de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'Utilisateur ne vaut pas renonciation à se prévaloir ultérieurement de ce manquement.

17.3 Intégralité

Les présentes CGU, la Politique de Confidentialité et la Politique de Cookies constituent l'intégralité de l'accord entre l'Utilisateur et l'Éditeur. Elles prévalent sur tout document antérieur.

17.4 Langue

Les présentes CGU sont rédigées en français. Une version anglaise est disponible à titre informatif. En cas de divergence, la version française fait foi.

En cochant la case « J'accepte les Conditions Générales d'Utilisation » lors de l'inscription ou de l'utilisation du Service, l'Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes CGU.

CANONIA est un service exploité par GOLDENSEAL OÜ — Tallinn, Estonie — contact@canonia.online